Compte-rendus

CA Inserm 03122019 : déclarations et votes des élu.e. Sgen-CFDT recherche EPST

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L’ordre du jour du CA Inserm  du 03 décembre 2019 portait essentiellement sur les propositions d’adoption du Plan stratégique Inserm 2021-2025 et du Budget initial 2020. Nos 2 élu.e.s se sont prononcé.e.s contre au moment des deux délibérations :

Déclaration du Sgen-CFDT RechercheEPST sur le budget 2020 de l’Inserm

Le budget qui est soumis au vote des membres du CA est dans la continuité de ceux présentés les années précédentes.

Nous y voyons certes quelques points positifs :

  • Dans le cadre du RIFSEEP l’alignement de l’IFSE des IT de l’Inserm sur les socles des personnels ITRF, même s’il persiste une différence significative avec les IFSE de la plupart des personnels des universités. Les montants servis restent également très en retrait des % moyens constatés dans la Fonction publique d’Etat 1
  • La poursuite du PPCR sous forme d’attributions de points d’indice pour tous les personnels
  • Le maintien des recrutements et promotions, même s’ils restent insuffisants en particulier pour le passage CRCN / CRHC alors que le nombre de « promouvables » augmente

Nous constatons également plusieurs points négatifs :

  • La subvention d’Etat (SCSP) hors mesure PPCR, n’augmente que d’environ 0,2% par rapport à 2019, même pas l’équivalent de l’inflation
  • En corollaire la diminution de 0,65% des crédits de fonctionnement des équipes sur subvention d’Etat
  • La non compensation par l’Etat de l’augmentation des socles IFSE des IT et toujours aucune mesure pour améliorer le régime indemnitaire des chercheurs. En dehors de la nécessaire réévaluation des rémunérations des personnels, à l’heure où le gouvernement en souligne la nécessité dans le cadre de la réforme des retraites, aucun signal n’est donné sur le budget 2020

Pour toutes ces raisons, notre vote ne sera pas contre la répartition proposée par la direction de l’Inserm, mais contre l’attribution de la subvention d’État qui est toujours en baisse compte tenu de l’inflation.

Le Sgen-CFDT RechercheEPST votera donc contre le budget initial 2020.

1 conclusions du groupe de travail n°2 sur le projet de Loi de programmation pluriannuelle de la recherche

BI Inserm déclaration Sgen-CFDT Recherche EPST CA 03_12_19

Déclaration du Sgen-CFDT RechercheEPST et de la CFTC Recherche sur le Plan stratégique Inserm 2021-2025

 Nous apprécions que la présidence ait largement consulté afin d’élaborer le Plan Stratégique de l’INSERM (PSI) 2021-2025.

Nous sommes convaincus de l’importance des quatre priorités identifiées, mais le PSI n’ayant pas tenu compte d’un grand nombre de nos propositions alternatives relatives aux approches, moyens financiers et humains indispensables pour atteindre les objectifs, le résultat de cette consultation est plutôt décevant. Ainsi nous exprimons des fortes réserves sur les approches avancées pour la réalisation des priorités. Au final, les orientations importantes sont évoquées dans le PSI, mais les moyens présentés pour y parvenir posent question.

La Priorité 1 met en avant la mission de l’INSERM pour une recherche translationnelle, allant de la recherche fondamentale jusqu’au patient. Elle vise  à renforcer le rôle de l’Inserm dans le contexte national et international de la recherche en santé, à développer son implication sociétale et maintenir sa compétence organisationnelle de la recherche. En effet, au niveau international, l’INSERM doit renforcer ses capacités d’action pour maintenir un certain leadership et rester ainsi un partenaire respecté et considéré. En particulier, pour ne pas accumuler plus de retard, l’INSERM doit investir massivement dans les nouvelles technologies (e.g. les développements en santé numérique et en intelligence artificielle) qui joueront un rôle primordial dans la santé publique du futur (intervention chirurgicale à distance, aide au diagnostic et décision médicale, médecine personnalisée, robotique pour l’assistance au handicap…). Il est nécessaire et urgent de pouvoir se positionner face à d’autres systèmes investis dans cette recherche en santé, qui sont notamment soient des systèmes totalitaires étatiques ou  des systèmes dont les intérêts sont purement financiers.

La Priorité 2 cherche à favoriser l’interaction entre l’INSERM et ses partenaires par la création de grandes structures de recherche sur le plan national et de développer des partenariats internationaux.

Au niveau national, dans le cadre de la préparation de la Loi de Programmation Pluriannuelle de la Recherche (LPPR), le groupe 2 qui a travaillé sur l’attractivité de la recherche française, a (déjà) constaté le décrochage de la France provoqué par le manque de subvention du gouvernement et par la contractualisation massive des agents. Et ceci, malgré les fusions des universités sur un même site afin de créer de grandes structures de recherche. L’INSERM doit rester très vigilant afin d’éviter les mêmes erreurs stratégiques.

Au niveau international, l’INSERM dispose (encore) d’un fort crédit en recherche biomédicale et santé. Cependant la plupart des pays européens investissent  beaucoup plus dans la recherche que la France (<2,3% du PIB). Il est urgent de changer le cap et d’investir massivement dans la recherche académique publique pour éviter que l’INSERM ne perde son rang dans la recherche biomédicale et en santé.

La Priorité 3  (derrière les mots clefs « rénover la politique RH » et « simplification administrative » afin de faciliter le travail quotidien du personnel engagé dans la recherche) fait la promotion de nouveaux modes de recrutement comme le “tenure track” et le “contrat mission”, ainsi que l’augmentation de la prime de chercheurs.

La réalisation des buts du PSI implique le « recrutement des profils inédits » sous forme de « tenure track » (c-a-d un CDI en forme de titularisation conditionnelle ou une période de stage prolongé) 5 ans après la thèse. Il s’agit de recruter les plus « brillants », plus jeunes (cependant, 5 ans après la thèse, avec des périodes de post-doc à l’étranger obligatoires, les candidats ont 33 ans ou plus). Nous doutons fortement que les meilleurs chercheurs répondent à l’appel de l’Inserm sur ces postes contractuels), s’ils comparent les salaires et les moyens de travail proposés par des institutions étrangères. L’objectif de recruter 20% des chercheurs sur ce type de profil ne serait réaliste que si on attribuait pour chacun de ces CDI un budget qui dépasserait au moins 3 fois le salaire d’un CR. Un tel investissement déséquilibré ne ferait que dégrader les possibilités des autres chercheurs en opposant de fait ces 2 catégories.

Par ailleurs, ce mode de recrutement « tenure track » est complètement inadapté à notre structure de la recherche, en comparaison au système nord-américain facilitant  le passage continu d’une université à l’autre, permettant ainsi un bon avancement de carrière académique. De plus en France, l’industrie en recherche pharmaceutique et en santé n’ouvre que très peu de perspectives pour les personnes qui souhaiteraient quitter l’Inserm ou en cas de non-renouvellement du CDI. Nous craignons que  ce mode de recrutement ne soit contre-productif en aggravant la précarité des chercheurs contractuels, tout en  dégradant l’attractivité de la recherche française en santé.

La Priorité 4 prône une démarche vers une science ouverte. L’accès aux publications et aux data est nécessaire et utile pour la recherche, mais sera certainement très couteuse. Il faudra donc trouver des modèles de financement pertinents qui ne viendront pas diminuer encore les budgets des laboratoires.

En conclusion, nous exprimons des fortes réserves sur les approches proposées, dénonçons le manque de moyens financiers et humains indispensables pour la mise en œuvre du Plan stratégique de l’INSERM. Nous considérons que le PSI manque de l’ambition nécessaire pour assurer une recherche de qualité, ainsi que des recherches indépendantes et à risque, le tout pour ouvrir des nouveaux chemins de connaissance vers la thérapie.

Ce manque d’ambition a son origine dans les faibles moyens financiers qui sont attribués par l’Etat à l’INSERM, ce qui témoigne du peu d’intérêt du gouvernement dans la nécessité et l’importance d’une recherche innovatrice et de rupture. C’est pourquoi, il est urgent de déclarer que le refus d’une augmentation significative des moyens alloués à l’INSERM, au cours des prochaines années, causerait inévitablement un décrochage dramatique de la recherche française et en particulier de la recherche biomédicale et en santé.

Nous devons faire face aux nouveaux défis de la recherche biomédicale et en santé. Il faut augmenter l’attractivité des métiers de la recherche de ce pays par des rémunérations au moins équivalents de celles des pays européens
et par une augmentation significative des subventions de base attribuées aux laboratoires.

Il s’agit d’un plan stratégique sur 5 ans. Cette programmation dans le temps doit permettre la mise en place des budgets nécessaires pour que les agents puissent réaliser une recherche biomédicale et en santé à la hauteur des attentes de nos compatriotes.

Nous  les élu.e.s Sgen-CFDT RechercheEPST et CFTC Recherche des personnels votons contre ce Plan stratégique 2021-2025.

PSI2025 SGENCFDT et CFTCRecherche Déclaration commune

Déclaration complémentaire des élu.e.s SNTRS-CGT (2), Sgen-CFDT RechercheEPST (2) et SNCS-FSU (1) sur le Plan stratégique Inserm 2021-2025

Les représentants des personnels SNTRS-CGT, Sgen-CFDT RechercheEPST et SNCS-FSU au Conseil d’Administration de l’Inserm s’alarment du Plan stratégique Inserm 2021-2025, qui est soumis à leur approbation au Conseil d’Administration du 03 décembre 2019. Ce plan met à mal les missions de l’Inserm telles qu’elles sont définies dans le décret 83-975 du 10 novembre 1983, modifié par décret en 2016.

Si ce plan est réalisé, l’Inserm tendra à devenir un institut de recherche technologique dédié à la clinique et aux industriels.

Au lieu de s’appuyer sur l’annonce de la Loi de Programmation Pluriannuelle de la Recherche (LPPR) pour demander l’augmentation des dotations aux laboratoires et des recrutements de titulaires, deux revendications majeures partagées par une très large majorité de la communauté scientifique et des organisations syndicales, le Plan stratégique ne propose que des mesures visant à soutenir l’obtention de contrats de recherche sur projet et à aggraver la précarité.

Actuellement, les financements issus des ressources propres de l’Inserm ne constituent que 20% en moyenne des crédits octroyés aux laboratoires et couvrent de manière très incomplète, les coûts de fonctionnement de base de nos structures. Les collègues doivent passer une bonne partie de leur temps à la recherche de financements sur projets pour pouvoir travailler. Le plan stratégique ne fait que renforcer ces pratiques.

Concernant l’emploi, notre organisme est l’un des EPST dont le taux de précarité est le plus élevé avec 39% des salariés (chercheurs, ingénieurs et techniciens) de l’Inserm qui sont sur contrats à durée déterminée ou vacations. Cette situation perdure depuis plus d’une dizaine d’années et, en l’absence de perspectives de recrutement, c’est l’avenir de notre institut qui est remis en cause. Au lieu de demander une relance de l’emploi statutaire et d’envisager de réduire la précarité, source de risques psychosociaux, le Plan stratégique propose de nouvelles formes de contrats précaires, par exemple avec une filière selon le modèle des « tenure track » pour les chercheurs et ingénieurs-docteurs. Ils ne permettent ni de mener dans la durée des recherches originales, ni d’innover et de prendre des risques, ni de garantir la transmission des savoir-faire indispensables à la recherche biomédicale française.

Afin de préserver à l’avenir le niveau de la recherche française à l’international et le patrimoine scientifique de la nation, les représentants des personnels au Conseil d’Administration pensent que le Plan stratégique de l’Inserm devrait afficher clairement l’ambition d’assurer une recherche de qualité en proposant :

  • L’augmentation significative du financement de base des laboratoires afin de permettre des recherches indépendantes et à risque, seules propices aux découvertes de rupture
  • La création de postes statutaires en nombre suffisant pour préserver les savoirs et aussi réduire la précarité
  • La simplification administrative, non par la mise en place de plateformes déconnectées du terrain, mais par la mise en place de procédures simplifiées plus efficaces.
  • L’augmentation de l’attractivité des métiers de la recherche notamment par la revalorisation des rémunérations

En conséquence représentants des personnels SNTRS-CGT (2), Sgen-CFDT RechercheEPST (2) et SNCS-FSU (1) votent contre ce Plan stratégique 2021-2025.

PS Inserm 2025 déclaration Sgen-CFDT Recherche EPST_SNTRS-CGT_SNCS-FSU CA 03_12_19

Intervention Sgen-CFDT Recherche EPST – CA Inserm 3 octobre 2019

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Intervention du
SGEN-CFDT RechercheEPST
au
CA Inserm du 3 octobre 2019

Au nom du Sgen-CFDT RechercheEPST , nous tenons à remercier la Direction générale de l’Inserm pour avoir mis en place en juillet 2019 l’alignement des Indemnités de Fonction Suggestion et Expertise (IFSE) socles de ses IT sur celles des ITRF des universités.

Le fait de ne pas avoir attendu la notification du budget 2020 pour accéder à cette demande récurrente de notre syndicat et d’avoir pris en compte la circulaire demandant cet alignement, adressée en novembre 2017 par le Ministère aux EPST, est un plus appréciable pour les agents IT.

Ils voient ainsi leur rémunération progresser et cela instaure un peu plus de justice entre personnels travaillant dans un.e même unité ou service, effectuant le même travail mais avec, à fonction égale, des régimes indemnitaires souvent différents car n’ayant pas la même tutelle.

Il faut maintenant que cette avancée soit actée dans le budget 2020 par le Ministère de manière à ce que cela n’ait pas d’effet sur l’emploi et sur la dotation des unités.

Certaines universités ou EPST continuent toutefois d’être mieux disantes en matière indemnitaire et nous espérons qu’une harmonisation complète par le haut sera décidée à l’occasion de la loi de programmation pour la Recherche.

Par ailleurs nous rappelons notre attachement à une revalorisation régulière des socles, à minima à hauteur de 5% tous les 4 ans.

Enfin nous exigeons toujours la revalorisation des primes (actuellement ridiculement basses) de tous les chercheurs, avec une première prise en compte dans le budget 2020.

Pour le SGEN-CFDT RechercheEPST
Marie Agnès Berger, élue des personnels

Intervention Sgen-CFDT CA Inserm 03_10_2019

Protégé : Compte rendu CSHSCT DR XI Inserm – 07 avril 2016

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Compte-rendu du Conseil Scientifique INSMI du 3 Mars 2015

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<img478|left>Compte-rendu de la seconde réunion du CSI INSMI.

La première réunion à permis d’élire le président et les membres du bureau; elle à été aussi l’occasion d’échanger avec la direction de l’insmi sur ses attentes.

Cette seconde réunion nous à permis de regrouper 15 sujets de réflexions en 8 thèmes (8 groupes de travail) :
-* 5 sujets : Analyse des carrières chercheurs CNRS …
-* 4 sujets : Politique disciplinaire nationale et politique de site …
-* 1 sujet : ITAs ; évolutions de carrière, représentativité, dysfonctionnements dans les unités, reconnaissance de leur importance dans le fonctionnement, problématiques communes aux BIATOS
-* 1 sujet : documentation
-* 1 sujet : parité
-* 1 sujet : communication
-* 1 sujet : Politique internationale
-* 1 sujet : SHS et big data
-* à approfondir : Rapport de prospective et sujets de réflexion scientifique

Notre élu est en charge du thème ITA et participe aux « carrières chercheurs ».

Le CSI à voté (unanimité) une recommandation qui est en cours de rédaction « Contre l’exclusion des ITA de l’HCERES »

Compte-rendu du Conseil Scientifique IN2P3 du 27 Février 2015

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<img479|left>
Compte rendu de la réunion du CSI IN2P3 qui s’est tenue le 27 février au siège du CNRS.

Présents: membres du CSI, directeur de l’IN2P3, DA Mme ROY, membre de la section 01 Mr LEROY

-# Discussion du CSI sur le fonctionnement du conseil
-# Échange avec la direction de l’IN2P3 sur le fonctionnement du CSI
-# Discussion du rapport de conjoncture en présence du membre de la section 01
-# Travail sur le fléchage des postes
-# Travail sur la politique de site
-# Travail sur les guichets multiples
-# Réflexion sur les sujets scientifiques à traiter lors de notre mandat
-# Points divers: équilibre représentativité des thématiques au sein du CSI; remboursement des frais de mission

Prochaine réunion: 25 et 26 juin

Compte-rendu du Conseil Scientifique INSU du 20 février 2015

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<img480|left>Veuillez trouver ci-dessous le Compte-rendu de la réunion, ainsi que l’ensemble des documents associés (en bas de page).
{{{CS INSU
20.02.2015 – 10h à 17h}}}

{{Membres élus et nommés présents : }} Ginette Saracco, Maud Leriche, Jean Surdej, Martine De Mazière, Thierry Forveille, Nabila Aghanim, Marie-Hélène Tusseau (IFREMER), Fabienne Casoli (CEA, jusqu’à 12h30), Cyril Moulin (CEA), Jean-François Ghiglione, Henri-Claude Nataf, François Chabaux, Martin Giard, Christian Guillaume, Franck Poitrasson, Anne-Sylvie André-Mayer.

{{Membres de droits ou invités pour cette séance :}}
Pascale Delecluse, Nicolas Arnaud, Etienne Ruellan, Marie-Hélène Papillon, Gabriel Marquette, Maud Brigant, Marie-Claude Labastie.

{{{Réunion de mise en place du nouveau CSI }}}
voir OJ et missions des CSI en bas de page

{{Introduction par Pascale DELECLUSE}}
-* Tour de table des personnes présentes
-* Présentation par Marie-Claude Labastie des CSI, fonctionnement, mission.

{{Election du Bureau avec Président}} (seuls les membres du CSI restent pour échanger et voter)
-* Election des deux membres du bureau : Ginette Saracco et Maud Leriche-Killijian (secrétaire scientifique).
-* Membres nommés : Martin Giard et Henri-Claude Nataf

{{Présentation de l’INSU par Pascale Delecluse}}
Présentation au format PDF en bas de page
-* Budget 40 M€ (23% aux UMR, 10% OSU,…).
-* 27 UMS + 62 UMR
Cf. ppt en bas de page

{{Attente de l’INSU / CSI :}}
-* Analyse et regard critique sur nos propositions en termes de stratégie internationale et proposition de nouvelles pistes.
-* Mettre en œuvre une prospective transversale sur les thèmes émergents aux interfaces.
-* Bilan du fonctionnement des OSU et recommandation concernant les procédures de création, suivi et évaluation des OSU.
-* Recommandation sur une vision thématique et stratégique INSU en calcul scientifique.
-* recommandation concernant les chartes sur instruments nationales, plates-formes, les services d’observation.

+ CNRS souhaite mettre en place un comité de visite international au CS CNRS (perspectives).

=> Echange entre P. Delecluse et les membres du CSI (CR non exhaustif sur ces échanges).
-* Proposition d’avoir les membres CSI de droit dans les CS (TS, AA, …). Accordé par la direction INSU.
-* Stabilité des emplois au CNRS pour 2015-2016 mais quid de l’INSU=> remplacement de tous les départs à la retraite pour les chercheurs. Concernant les ITA, décrochage entre les demandes des unités et les offres possibles par le CNRS. Disparité selon les instituts, l’INSU étant pourvu de beaucoup d’ITA.
-* Monsieur Coudroy remplace Monsieur Xavier Inglebert à la direction RH à partir de ce lundi 23 février.
-* Demande du CSI de discuter de l’impact des politiques sur le fonctionnement des unités.

{{Liste de constitution des jurys d’admission DR, CR et CR-CID}}
Cf. liste en bas de page
-* Demande (ASAM) sur la raison de 100% CNRS (en fait Lamare est PU). Pas statutaire mais de fait/contact et réponses positives.
-* Jury CR : Proposition de remplacer Philippe Stee par Maud Langlois
-* Jury CR-ID : Proposition de remplacer Patrick Boumier par Nathalie Vigier

{{Echange avec Catherine Pierre, Présidente du Conseil scientifique de l’INSU.mandat 2010-2014}}
-* Présentation du bilan de l’ancien CSI 2010-2014. Voir doc. en bas de page
-* Discussion sur les CPER contrasté selon les régions.

{{Discussion sur les modalités de fonctionnement du Conseil}}
-* Invité permanent (tournant) d’un IT au sein du bureau
-* Bureau définissant en concertation avec la direction de l’INSU l’OJ des CS INSU

A Paris, le 20.02.2015
Les élus SGEN présents
Anne-Sylvie André-Mayer, Thierry Forveille et Martin Giard