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S'engager pour chacun, agir pour tous !

13 octobre 2008 trebosc

Commission Paritaire chargée d’émettre des Avis en matière d’Accident du Travail et des Maladie’s Professionnelles (CPAT)

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| Chercheur | Philippe CHAMPEIL| 01 69 08 98 83| Philippe.CHAMPEIL@cea.f| | ITA | Patricia OLIVIERO| 01 53 21 57 51| p.oliviero@institut-myologie.org|

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19 août 2008 trebosc

Meilleure prise en charge des frais de transport et revalorisation des grilles indiciaires de catégorie C

Non classé

Éric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, et André Santini, secrétaire chargé de la Fonction publique, ont annoncé, le

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12 août 2008 trebosc

Mise à disposition des fonctionnaires de l’État

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Circulaire n° 2167 du 5 août 2008 relative à la réforme du régime de la mise à disposition des fonctionnaires de l’État : http://www.fonction-publique.gouv.fr/IMG/circulaire_2167_20080805.pdf Voir

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12 août 2008 trebosc

Primes de restructuration, de départs volontaires, de mobilité …

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Circulaire n° 2166 du 21 juillet 2008 relative aux modalités de mise en œuvre des décrets n° 2008-366, 2008-367, 2008-368 et 2008-369 du 17 avril

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26 juillet 200826 février 2016 trebosc

Le CNE contraire aux dispositions de la Convention n° 158 de l’OIT

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Dans un arrêt du 1er juillet 2008, la chambre sociale de la Cour de cassation approuve la décision de la cour d’appel de Paris ayant

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25 juillet 2008 trebosc

Bilan d’un an d’application de la loi LRU

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Le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a dressé un bilan de la première année d’application de la loi sur les libertés et

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7 mai 2008 trebosc

Prévention et prise en charge du harcèlement au travail : le CNRS s’engage

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LE 12-08 {{Prévention et prise en charge du harcèlement au travail : le CNRS s’engage}} Le CNRS met en place une charte sur la prévention

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7 mars 2008 trebosc

Les 100 premiers signataires de la pétition contre la présélection sur dossiers

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_ ARNAUD Charles-Antoine ADES UMR 5185, Pessac _ Patrick MUSSOT MC _ MARIE Michèle Centre de recherche en automatique de Nancy – CRAN – UMR

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13 décembre 200726 février 2016 trebosc

Modification du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

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Un décret du 20 novembre 2007 modifie le régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) dans la fonction publique. Ce texte étend le champ

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24 juillet 200727 avril 2022 trebosc

Temps de travail et RTT à l’INRIA

EPST

Règlement intérieur relatif à la mise en oeuvre de l’ARTT à l’INRIA : Article 1er – Durée annuelle du travail : La durée annuelle du travail effectif,

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