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Enquête télétravail

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Les résultats de l’enquête télétravail seront disponibles
début novembre sur notre site Web https://epst-sgen-cfdt.org/

 


 

Vous pouvez retrouver l’actualité sur le Télétravail sur notre site Web : Actualité télétravail

Le Sgen-CFDT Recherche EPST

CNESER – Le Sgen-CFDT progresse chez les universitaires

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C’est désormais le premier syndicat au Cneser. Le Sgen-CFDT a obtenu 12 sièges dans ce conseil représentatif des personnels de l’enseignement supérieur et de la recherche, lors des élections du printemps 2015. La FSU arrive seconde, suivie de la CGT.

Nouvelle configuration syndicale au Cneser (Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche). Les élections du printemps 2015, dont les résultats ont été rendus publics mi-juin, ont mené le Sgen-CFDT en tête, avec 12 élus. Viennent ensuite la FSU (Snesup, Snasub, SNCS), qui réunit 10 élus, et la CGT, avec 7 représentants.

Ce conseil réunit désormais 43 élus – contre 29 auparavant – suite à la réforme de sa composition avec notamment de nouveaux collèges de votants comme ceux issus des Epic (CEA, Ifremer…). Le Sgen-CFDT représente près de 30% des élus, contre 17% auparavant.

« Nous avions déjà progressé au CTM (Comité technique ministériel). Cela continue, particulièrement chez les maîtres de conférences et avec un très bon score auprès des personnels des Epic », se réjouit Franck Loureiro, secrétaire national du syndicat, en charge de l’enseignement supérieur et de la recherche.

« La nécessité du pragmatisme »

« Les collègues voient la nécessité du pragmatisme que nous défendons, estime le responsable. Notamment sur la question des Comue. Bien que nous n’en tirions pas un bilan forcément positif, il n’y a pas le choix et si on ne s’investit pas dans ces regroupements, cela va se faire sans nous, voire contre nous. »

Du côté de la FSU, la légère baisse s’explique surtout par une absence syndicale chez les Epic, analyse Hervé Cristofol, secrétaire général du Snesup, qui souligne la nouvelle capacité d’auto-saisine du Cneser. « Nous allons pouvoir nous emparer de sujets politiques importants, comme débattre du modèle d’octroi des moyens ou encore de l’aménagement du territoire », prévoit-il.

Prochain rendez-vous du Cneser : les 6, 7 et 8 juillet, avec l’installation des nouveaux élus, et les accréditations des Espé (Écoles supérieures du professorat et de l’éducation) parmi les sujets à l’ordre du jour.

Syndicat Nombre d’élus au Cneser 2015

  • Sgen-CFDT : 12
  • FSU :10
  • CGT : 7
  • Sud : 3
  • Unsa : 3
  • CFE-CGC : 2
  • SNPTES : 2
  • FO : 2
  • QSF : 2
  • ANDès-CJC : 0

Total : 43

ESR : lettre intersyndicale à la Ministre, à propos du protocole social

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En février 2014, la CFDT et d’autres organisations syndicales ont signé avec le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche un protocole social qui impliquait notamment l’ouverture d’une phase de concertation sur l’évolution des métiers et des missions des agents de ce ministère.

Plus d’un an après la signature de ce protocole, nous ne pouvons malheureusement que constater que sa mise en œuvre est encore au point mort et que le chantier des métiers de l’enseignement supérieur et de la recherche n’a fait l’objet que d’échanges informels.

Vous pouvez trouver ci-joint la lettre envoyé au Ministre de l’Éducation nationale, de l’ Enseignement Supérieur et de la Recherche :

PDF - 162.8 ko

Vous trouverez également le protocole social du 17/02/2014 :

PDF - 1.2 Mo
Protocole social

Conférence des présidents de sections du Comité national (CPCN) : Zones à régime restrictif dans les laboratoires de recherche

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Objet : Zones à régime restrictif dans les laboratoires de recherche

Les zones à régime restrictif (ZRR), décrites dans leur principe et leur fonctionnement par la circulaire interministérielle datée du 7 novembre 2012, ont vocation à être mises en place dans de nombreuses unités de recherche du CNRS.

La Conférence des présidents de section et commissions interdisciplinaires du Comité national de la recherche scientifique souhaite alerter les ministères et services de défense sur la nécessité de reconsidérer les dispositifs déjà mis en œuvre ou prévus de l’être dans les unités concernées. De nombreux directeurs d’unité de recherche s’alarment des conséquences de la mise en place de ce dispositif sur le fonctionnement des laboratoires.

Les critères de passage en ZRR sont en effet apparus discutables aux acteurs de la recherche publique, notamment l’usage aléatoire de « mots-clés » pour apprécier les cotations de sécurité et instruire les demandes d’autorisation.

Les restrictions d’accès mettent en cause la nature fondamentalement collaborative et publique de la recherche, dont les résultats ont vocation à être diffusés publiquement. De plus, propres à notre pays, ces mesures font peser une véritable menace sur tout un pan de la recherche où la France est leader européen ou mondial :

  • elles sont d’ores et déjà un handicap pour les collaborations scientifiques ainsi que pour les recrutements, notamment internationaux ;
  • à plus long terme, elles pourraient entraîner une perte de compétitivité de la France. Des sujets jugés trop sensibles risquent d’être délaissés par le milieu académique. Pire, des chercheurs pourraient préférer exercer leur activité dans d’autres pays.

Certes, il est impossible de nier l’existence de risques, par exemple en termes de cyber-sécurité dans la plupart des unités de recherche disposant de services informatiques. Cependant, beaucoup des mesures mises en œuvre ne sont d’aucune efficacité face aux menaces modernes. Il convient donc de les reconsidérer dans leur ensemble.

En conséquence, la CPCN s’inquiète des retombées néfastes de la mise en œuvre des ZRR pour la recherche. Elle demande qu’une refonte du dispositif et de son application soit mise en chantier dès à présent. Ce travail

devra être mené avec les directeurs d’unités de recherche, en respectant un calendrier précis. Par mesure conservatoire, les laboratoires devenus ZRR doivent pouvoir dès maintenant retrouver leur ancien statut.

Motion votée à l’unanimité de la CPCN le 27 février 2015

Philippe BÜTTGEN – Président de la CPCN

Destinataires :

  • M. Manuel VALLS, Premier Ministre.
  • Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre de l’Éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
  • M. Louis GAUTIER, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale.
  • M. Alain FUCHS, Président du CNRS.
  • M. Philippe BAPTISTE, Directeur général du CNRS, délégué à la science.
  • M. Philippe GASNOT, Fonctionnaire de sécurité et de Défense du CNRS.
  • M. Bruno CHAUDRET, Président du Conseil scientifique du CNRS.
  • Mmes et MM. les présidentes et présidents des Conseils scientifiques des Instituts du CNRS.
  • Mme Dominique FAUDOT, présidente du Comité permanent du Conseil National des Universités.

Carrières et rémunérations : la CFDT attend du concret

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La ministre de la Fonction publique a présidé un point d’étape de la négociation engagée sur les parcours professionnels, carrières et rémunérations. Elle y a présenté les grandes orientations pour les prochaines séquences consacrées à la gestion des agents et, surtout, à la grille de rémunération (voir notre article sur le sujet).

La CFDT Fonctions publiques note positivement le choix du Gouvernement d’inscrire la négociation dans le respect du statut et des principes régissant la Fonction publique. De même, la CFDT Fonctions publiques retrouve un certain nombre de ses revendications dans la méthode et les principes.
Pour autant, et dans la mesure où la ministre n’a fait aucune annonce chiffrée, la CFDT Fonctions publiques sera particulièrement attentive à ce que l’ensemble des agents soient gagnants.

La CFDT Fonctions publiques ayant rendu publiques ses revendications et propositions, c’est à cette aune qu’elle avancera dans la suite de la négociation et jugera du point d’arrivée.

Communiqué de la CFDT Fonctions publiques : 
Madame la ministre,

Tout d’abord, la CFDT note positivement le choix du Gouvernement d’inscrire la négociation dans le respect du statut et des principes régissant la Fonction publique.

La réunion que vous présidez aujourd’hui s’inscrit dans le calendrier de la négociation sur l’ « Avenir de la Fonction publique : PPCR », calendrier et méthode que nous avons arrêtés collectivement il y a maintenant un an. La CFDT a pris bonne note des orientations que vous venez de donner tout en respectant pleinement la négociation à venir.

Sur l’organisation de la négociation, la CFDT Fonctions publiques a dit sa … (Lire la suite)

Compte-rendu du Conseil Scientifique INSMI du 3 Mars 2015

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<img478|left>Compte-rendu de la seconde réunion du CSI INSMI.

La première réunion à permis d’élire le président et les membres du bureau; elle à été aussi l’occasion d’échanger avec la direction de l’insmi sur ses attentes.

Cette seconde réunion nous à permis de regrouper 15 sujets de réflexions en 8 thèmes (8 groupes de travail) :
-* 5 sujets : Analyse des carrières chercheurs CNRS …
-* 4 sujets : Politique disciplinaire nationale et politique de site …
-* 1 sujet : ITAs ; évolutions de carrière, représentativité, dysfonctionnements dans les unités, reconnaissance de leur importance dans le fonctionnement, problématiques communes aux BIATOS
-* 1 sujet : documentation
-* 1 sujet : parité
-* 1 sujet : communication
-* 1 sujet : Politique internationale
-* 1 sujet : SHS et big data
-* à approfondir : Rapport de prospective et sujets de réflexion scientifique

Notre élu est en charge du thème ITA et participe aux « carrières chercheurs ».

Le CSI à voté (unanimité) une recommandation qui est en cours de rédaction « Contre l’exclusion des ITA de l’HCERES »

Le CNRS arrive en tête du nouveau classement scientifique mondial « Nature Index »

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<img473|left>{{Un indicateur global de la recherche de haute qualité}}

Nature Index suit les affiliations des articles scientifiques de haute qualité. Mise à jour mensuellement, Nature Index présente les publications récentes de la recherche par établissement et par pays.

Avec un total de 4 894 articles référencés en 2014, le CNRS prend
la première place du nouveau classement international des institutions
scientifiques que propose le magazine Nature, baptisé « Nature Index », signale le
CNRS jeudi 12 février 2015. Il devance l’Académie des sciences de Chine, la
société allemande Max-Planck, l’université américaine Harvard et le Conseil
national de la recherche d’Espagne. L’UPMC est la seule autre institution française
à apparaître dans le top 10, à la 9e place, juste devant l’université californienne
Stanford. Le classement par pays place … {{La suite dans le fichier PDF en bas de cette page}}

Compte-rendu du Conseil Scientifique IN2P3 du 27 Février 2015

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<img479|left>
Compte rendu de la réunion du CSI IN2P3 qui s’est tenue le 27 février au siège du CNRS.

Présents: membres du CSI, directeur de l’IN2P3, DA Mme ROY, membre de la section 01 Mr LEROY

-# Discussion du CSI sur le fonctionnement du conseil
-# Échange avec la direction de l’IN2P3 sur le fonctionnement du CSI
-# Discussion du rapport de conjoncture en présence du membre de la section 01
-# Travail sur le fléchage des postes
-# Travail sur la politique de site
-# Travail sur les guichets multiples
-# Réflexion sur les sujets scientifiques à traiter lors de notre mandat
-# Points divers: équilibre représentativité des thématiques au sein du CSI; remboursement des frais de mission

Prochaine réunion: 25 et 26 juin

Compte-rendu du Conseil Scientifique INSU du 20 février 2015

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<img480|left>Veuillez trouver ci-dessous le Compte-rendu de la réunion, ainsi que l’ensemble des documents associés (en bas de page).
{{{CS INSU
20.02.2015 – 10h à 17h}}}

{{Membres élus et nommés présents : }} Ginette Saracco, Maud Leriche, Jean Surdej, Martine De Mazière, Thierry Forveille, Nabila Aghanim, Marie-Hélène Tusseau (IFREMER), Fabienne Casoli (CEA, jusqu’à 12h30), Cyril Moulin (CEA), Jean-François Ghiglione, Henri-Claude Nataf, François Chabaux, Martin Giard, Christian Guillaume, Franck Poitrasson, Anne-Sylvie André-Mayer.

{{Membres de droits ou invités pour cette séance :}}
Pascale Delecluse, Nicolas Arnaud, Etienne Ruellan, Marie-Hélène Papillon, Gabriel Marquette, Maud Brigant, Marie-Claude Labastie.

{{{Réunion de mise en place du nouveau CSI }}}
voir OJ et missions des CSI en bas de page

{{Introduction par Pascale DELECLUSE}}
-* Tour de table des personnes présentes
-* Présentation par Marie-Claude Labastie des CSI, fonctionnement, mission.

{{Election du Bureau avec Président}} (seuls les membres du CSI restent pour échanger et voter)
-* Election des deux membres du bureau : Ginette Saracco et Maud Leriche-Killijian (secrétaire scientifique).
-* Membres nommés : Martin Giard et Henri-Claude Nataf

{{Présentation de l’INSU par Pascale Delecluse}}
Présentation au format PDF en bas de page
-* Budget 40 M€ (23% aux UMR, 10% OSU,…).
-* 27 UMS + 62 UMR
Cf. ppt en bas de page

{{Attente de l’INSU / CSI :}}
-* Analyse et regard critique sur nos propositions en termes de stratégie internationale et proposition de nouvelles pistes.
-* Mettre en œuvre une prospective transversale sur les thèmes émergents aux interfaces.
-* Bilan du fonctionnement des OSU et recommandation concernant les procédures de création, suivi et évaluation des OSU.
-* Recommandation sur une vision thématique et stratégique INSU en calcul scientifique.
-* recommandation concernant les chartes sur instruments nationales, plates-formes, les services d’observation.

+ CNRS souhaite mettre en place un comité de visite international au CS CNRS (perspectives).

=> Echange entre P. Delecluse et les membres du CSI (CR non exhaustif sur ces échanges).
-* Proposition d’avoir les membres CSI de droit dans les CS (TS, AA, …). Accordé par la direction INSU.
-* Stabilité des emplois au CNRS pour 2015-2016 mais quid de l’INSU=> remplacement de tous les départs à la retraite pour les chercheurs. Concernant les ITA, décrochage entre les demandes des unités et les offres possibles par le CNRS. Disparité selon les instituts, l’INSU étant pourvu de beaucoup d’ITA.
-* Monsieur Coudroy remplace Monsieur Xavier Inglebert à la direction RH à partir de ce lundi 23 février.
-* Demande du CSI de discuter de l’impact des politiques sur le fonctionnement des unités.

{{Liste de constitution des jurys d’admission DR, CR et CR-CID}}
Cf. liste en bas de page
-* Demande (ASAM) sur la raison de 100% CNRS (en fait Lamare est PU). Pas statutaire mais de fait/contact et réponses positives.
-* Jury CR : Proposition de remplacer Philippe Stee par Maud Langlois
-* Jury CR-ID : Proposition de remplacer Patrick Boumier par Nathalie Vigier

{{Echange avec Catherine Pierre, Présidente du Conseil scientifique de l’INSU.mandat 2010-2014}}
-* Présentation du bilan de l’ancien CSI 2010-2014. Voir doc. en bas de page
-* Discussion sur les CPER contrasté selon les régions.

{{Discussion sur les modalités de fonctionnement du Conseil}}
-* Invité permanent (tournant) d’un IT au sein du bureau
-* Bureau définissant en concertation avec la direction de l’INSU l’OJ des CS INSU

A Paris, le 20.02.2015
Les élus SGEN présents
Anne-Sylvie André-Mayer, Thierry Forveille et Martin Giard

Retraite du régime additionnel sur les primes (RAFP)

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Publié le 13/06/2014 Par Uffa-CFDT

Le régime additionnel de retraite des fonctionnaires des trois Fonctions publiques a été créé le 1er janvier 2005. Sont donc visés tous les agents relevant du régime des retraites de l’État et de la CNRACL (Territoriale et Hospitalière). Les agents contractuels ne relèvent pas de l’ERAFP mais bénéficient d’une retraite complémentaire (IRCANTEC).

Ce dispositif permet la prise en compte d’une partie des primes et indemnités dans le calcul d’une retraite additionnelle pour les fonctionnaires, militaires et magistrats des trois Fonctions publiques. Il s’agit d’un régime par répartition et par points, garanti par un mécanisme de provisionnement. Il est obligatoire pour tous les actifs.

Les droits à pension sont constitués à partir de cotisations versées à la fois par le fonctionnaire et son employeur. L’agent bénéficie ainsi d’un nombre de points retraite établis en fonction du montant des cotisations versées.

Le taux de cotisation est fixé à 5 % pour l’agent et 5 % pour l’employeur. La base de calcul de la cotisation est limitée à 20 % du traitement indiciaire brut de base.

La cotisation est calculée sur la base de l’indemnité de résidence, du supplément familial, des heures supplémentaires ainsi que sur les primes et indemnités non représentatives de frais. Si la somme de ces « primes » est supérieure à 20 % du traitement brut, l’assiette est limitée à 20 %, si elle est inférieure, la cotisation de 5 % est appliquée sur cette somme (de même que le versement des employeurs publics).

La cotisation payée par l’agent est déductible du revenu imposable, en principe directement retranché par l’employeur du montant imposable. Les sommes perçues à la retraite au titre de l’ERAFP sont imposables.

Le site de L’ERAFP