Comité Technique

Elections professionnelles de décembre 2018 au CNRS : tous les résultats 2018

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PV des élections CT CNRS et CRHSCT CNRS

les élus Sgen-CFDT Recherche EPST au CT du CNRS : (+1T et +1S /2014)

1 Mme GUERRA Maria DR2  Titulaire
2 M. TREBOSC David IR1  Titulaire
3 Mme HEMERY Malika IECN  Titulaire
4 M. MUSSOT Patrick DR2  Suppléant
5 Mme BERTHELIER Viviane IR1  Suppléante
6 M. CHARPENTIER Ludovic CRCN Suppléant

la répartition des sièges aux CRHSCT  :

3 sièges sur 7 pour :  DR1, DR6, DR8, DR11, DR15, DR16

2 sièges sur 7 pour :  DR2, DR4, DR5, DR7, DR10, DR14, DR17, DR19, DR20

1 siège sur 7 pour : DR12, DR13, DR18

PV des élections CAP CNRS

CAP 1 des DR : 3 sièges (+1/2014)

1ère classe  2ème classe
GIARD Martin

de BOISSIEU Marc

LEGROS Julien

GREMILLARD Laurent

EPRON Florence

SAYN Isabelle

CAP 2 des CR : 2 sièges (+1/2014)

HC CN
RACAUD Claire

BOUTROUE Marie-Elisabeth

 MAMANE Victor

ZHAO Bing

CAP 3 des IR : 3 sièges (=/2014)

HC 1ère classe
CHAINTREUIL Sylviane (BAP E)

SILVANI Xavier (BAP C)

 

POPOVA Olena (BAP B)

KRAUTH Marc (BAP C)

DROUET Michel (BAP B)

LEH Hervé (BAP A)

CAP4 des IE : 2 sièges (=/2014)

HC CN
NOBLOT Béatrice (BAP J)

LE GALL Yann (BAP C)

PANO Martine (BAP G)

CLESSE Daniel (BAP A)

CAP5 des AI : 1 siège (=/2014)

JESSEL Bruno (BAP A)

LO BUE Gwenaelle (BAP J)

CAP 6 des T : 2 sièges (+1/2014)

CE CN
GUILLORY Nathalie (BAP J)

SALMERON Christophe (BAP A)

PICHAT Benjamin (BAP C)

HUCK Laurence (BAP A)

PV des élections CCP CNRS

PV des élections CAP IN2P3

PV des élections au CTMESR

 

Élections professionnelles de décembre 2018 à l’Inserm : les résultats mandature 2019-2023

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Élu.e.s Sgen-CFDT RechercheEPST au CT de l’Inserm :

Le Sgen-CFDT RechercheEPST disposera de 4 sièges sur 10 (+1 par rapport à 2014).
Les élus Sgen-CFDT RechercheEPST au CT de l’Inserm :

1 Mme Vanessa CHARRIER, IECN, Bordeaux,  Titulaire
2 M. Régis BOBE, CRCN, Le Kremlin-Bicêtre,  Titulaire
3 Mme Anne-Marie MARTY, AI, Villejuif,  Titulaire
4 M. Jean-Luc CARRIER, IEHC, Paris, Titulaire
5 Mme Izolina LOPES, TCN, Paris, Suppléante
6 Mme Véronique MASSARI, CRCN, Paris, Suppléante
7 M. François COULIER, CRCN, Marseille, Suppléant
8 Mme Délia FERNANDES, TCN, Strasbourg, Suppléante

Répartition des sièges Sgen-CFDT RechercheEPST au CHSCT national  :

Le Sgen-CFDT RechercheEPST disposera de 3 sièges sur 7 (+1 par rapport à 2014).

Répartition des sièges Sgen-CFDT RechercheEPST aux CSHSCT locaux  :

  • 2 sièges sur 5 (2 titulaires et 2 suppléant.e.s) pour les  DR :
    • Grand Ouest
    • Nouvelle Aquitaine
    • Occitanie Pyrénées
    • Occitanie Méditerrané
    • Provence-Alpes-Côte d’Azur et Corse
    • Auvergne-Rhône-Alpes,
    • Paris V
    • Paris VI/XII
    • Paris VII
    • Paris XI
    • à l’Administration du Siège
  • 1 siège sur 5 (1 titulaires et 1 suppléant.e) pour les  DR :
    • Est
    • Nord Ouest

Tou.te.s les représentant.e.s du Sgen-CFDT seront désigné.e.s dans les 4 semaines à venir.

Répartition des sièges des représentant.e.s Sgen-CFDT RechercheEPST
à la Commission Consultative Paritaire (CCP)

Par siège, il faut comprendre 1 titulaire + 1 suppléant.e

Le Sgen-CFDT RechercheEPST disposera de 2 sièges sur 6.

Les représentant.e.s du Sgen-CFDT seront désigné.e.s dans les 4 semaines à venir.

Répartition des sièges des élu.e.s Sgen-CFDT RechercheEPST
aux Commissions Administratives Paritaires (CAP) Inserm :

Par siège, il faut comprendre 1 titulaire + 1 suppléant.e

CAP 1 des DR : 2 sièges (DRCE, DR2)

CAP 2 des CR : 1 siège (CRCN, obtenu en 2014 les élections 2018 pour la CAP CR étant reportée en 2019)

CAP 3 des IR : 2 sièges (IRHC, IR2)

CAP4 des IE : 2 sièges (IEHC, IECN)

CAP5 des AI : 1 siège

CAP 6 des T : 2 sièges (TCE, TCN)

CAP 7 des AT : 1 siège (ATP1)

Voir ICI le tableau des élu.e.s Sgen-CFDT RechercheEPST aux CAP Inserm

Voir ICI tous les résultats des élections professionnelles 2018 à l’Inserm

Le Sgen-CFDT RechercheEPST remercie tous les personnels qui se sont exprimés à cette occasion et tout particulièrement celles et ceux qui ont porté leurs voix sur ses listes et ses candidat.e.s.

 

Le Sgen-CFDT Recherche EPST devient la 1ère organisation syndicale à l’Inserm, au CNRS et chez Inria !

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Élections professionnelles de décembre 2018 :

le Sgen-CFDT RechercheEPST devient la 1ère organisation syndicale à l’Inserm, au CNRS, et chez Inria !

Le Sgen-CFDT Recherche EPST remercie tous les agents qui ont voté pour ces élections et, en particulier, celles et ceux qui nous ont accordé leur suffrage.

Le Sgen-CFDT Recherche EPST est arrivé en tête des élections au Comité Technique (CTEP) de l’Inserm avec 35.6% des voix, en progression de plus de 7,4% par rapport aux élections de 2014 : le Sgen-CFDT RechercheEPST devient ainsi la première organisation syndicale à l’Inserm.

Vous serez représenté.e.s par le Sgen-CFDT RechercheEPST

  • au CTEP Inserm par 4 (+1/2014) élu.e.s titulaires et 4 suppléant.e.s (+1/2014) en concordance totale avec la parité proportionnelle exigée par la loi (63% de femmes pour 61% demandées)
  • à la Commission consultative Inserm (CCP) par 2 titulaires et 2 suppléantes
  • au CHSCT national par 3 (+1/2014) titulaires et 3 suppléant.e.s (+1/2014)
  • dans tous les C-S-HSCT locaux, par 2 titulaires (sur 5) et 2 suppléantes (sur 5) à celui de l’Administration Du Siège  et dans ceux de 10 Délégations Régionales, par 1 titulaire et 1 suppléant.e dans 2 autres Délégations Régionales

Le Sgen-CFDT est également en tête des élections au CTMESRi pour le scrutin Inserm avec 33.3% des voix, en progression de 3,6% par rapport à 2014. Une représentante de Inria y siégera pour le Sgen-CFDT RechercheEPST et saura y porter votre voix.

Le Sgen-CFDT Recherche EPST progresse en pourcentage de voix exprimées par rapport à 2014 dans les CAP DR, IE, AI et T. Dans les CAP IR et AT il enregistre une légère baisse en pourcentage, mais pas en voix pour les IR, en présence de 3 listes en 2018 contre 2 en 2014. Vous serez représenté.e.s par des  élu.e.s titulaires (et autant de suppléant.e.s) Sgen-CFDT dans les CAP DR (2/5), IR (2/5), IE (2/4), AI (1/2), T (2/6), AT (1/2) et bien sûr CR dans l’attente de son renouvellement en 2019.

Le résultat de ce vote montre la confiance et l’attachement des agents aux valeurs et aux positions défendues par le Sgen-CFDT RechercheEPST.

Notre organisation syndicale est consciente de la responsabilité qui lui est renouvelée. Nous continuerons d’agir pour un syndicalisme de proximité et d’écoute, un syndicalisme de propositions et de revendications constructives.

Nous exprimerons sans tarder des revendications conformes à nos engagements auprès de la nouvelle direction de l’Inserm et auprès des Ministères de tutelle.

A lire aussi 1 : Déclaration des élu.e.s  Sgen-CFDT sur le budget initial 2019 au Conseil d’Administration de l’Inserm du 06 décembre 2018 ou en PDF

Le Sgen-CFDT Recherche EPST

1 Déclaration envoyée aux personnels le 6 décembre 2018 mais mal distribuée en raison d’un problème de messagerie, merci de nous excuser en cas de doublon.

Le Sgen-CFDT Recherche EPST devient la 1ère organisation syndicale au CNRS, à l’Inserm et Inria !

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Le Sgen-CFDT Recherche EPST devient la 1ère organisation syndicale au CNRS, à l’Inserm et Inria !

Le Sgen-CFDT Recherche EPST remercie tous les agents qui ont voté pour ces élections et, en particulier, celles et ceux qui nous ont accordé leur suffrage.

Le Sgen-CFDT Recherche EPST est en tête des élections au Comité Technique du CNRS avec 26.5% des voix, en progression de plus de 5% par rapport aux élections de 2014 : le Sgen-CFDT Recherche EPST devient ainsi la première organisation syndicale au CNRS.

Le Sgen-CFDT est également en tête des élections au CTMESRi pour le scrutin CNRS avec plus de 26% des voix, en progression de plus de 3% par rapport à 2014. 

Le Sgen-CFDT Recherche EPST progresse en % de voix exprimées par rapport à 2014 dans les CAP DR, CR, IR, IE, AI et T.

Le résultat de ce vote montre la confiance et l’attachement des agents aux valeurs et aux positions défendues par le Sgen-CFDT RechercheEPST.

Notre organisation syndicale est consciente de la responsabilité qui lui est renouvelée. Nous continuerons d’agir pour un syndicalisme de proximité et d’écoute, un syndicalisme de propositions et de revendications constructives.

 

Politique salariale du CNRS pour 2019

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Politique salariale du CNRS 2019 :

RIFSEEP : nouvelles améliorations en vue

mais … menaces sur l’emploi !

Lors du Comité Technique du 27 novembre 2018, la direction du CNRS a confirmé  la revalorisation du régime indemnitaire pour les agents reclassés dans des groupes de fonction de niveau supérieur (AI en 2018, IE et IR en 2019) ainsi que la reconnaissance légitime et attendue de certaines spécialités (responsables de plateformes, de communication en délégation et d’ateliers techniques, métiers de l’informatique, administrateurs de laboratoire). L’IFSE sera également revalorisée en 2019 pour tous les agents. Mais il reste des marges de progrès à réaliser d’autant plus que les premiers effets positifs du RIFSEEP ont été atténués par les mesures gouvernementales portant sur les hausses des prélèvements (retraite complémentaire et pension civile : voir notre article  «Pourquoi mon salaire baisse alors que j’étais censé gagner plus avec le RIFSEEP/PPCR ? »).

La direction a également fait état de l’impact du PPCR sur la forte progression des salaires des agents ayant pu bénéficier d’un échelon supplémentaire et de l’augmentation des taux de promotions. Mais il ne faut pas oublier que la plupart des agents n’en ont pas encore bénéficié car le principe d’une carrière complète sur deux grades minimum n’est pas encore une réalité !

Lors de ce comité, la direction du CNRS a précisé que le RIFSEEP aura permis un abondement de plus de 28% des enveloppes indemnitaires IT (correspondant à 17,4 M€ à fin 2019, dont plus de 10M€ sur fonds propres). Mais cette augmentation n’est pas encore suffisante pour rattraper le retard (d’environ 30%) par rapport aux primes octroyées à nos collègues des universités : cet effort devra être maintenu au-delà de 2019 !

Le Sgen-CFDT Recherche EPST affirme : le RIFSEEP est une étape incontournable pour une amélioration du régime indemnitaire des agents du CNRS.

Concernant le régime indemnitaire chercheur, la direction souhaite qu’une « réflexion s’engage » d’ici fin 2019 : il était temps ! Le Sgen-CFDT souhaite vivement que cette « réflexion » débouche enfin sur une revalorisation importante de la prime pour tous les chercheurs de l’établissement*.

Menaces sur l’emploi  : baisse programmée !

Lors du Comité Technique du 27 novembre 2018, la direction a confirmé son plan de recrutement des IT et chercheurs en annonçant la programmation de la baisse du nombre de permanents au CNRS : embauche limitée à 310 IT et 250 chercheurs pour les 4 prochaines années, ce qui correspond (d’après la direction) à un taux de remplacement de 93% des départs définitifs de permanents. Cette baisse aggrave celle constatée depuis 2006**. En « contrepartie » de cette baisse, la direction souhaite l’embauche, sur subvention d’état, de 200 doctorants en 2019 et 100 en 2020 ! La direction du CNRS souhaite moins de permanents mais plus de doctorants et toujours autant de CDD payés sur contrats !

 La politique de l’emploi ne peut pas être la variable d’ajustement du budget des EPST.

Le Sgen CFDT RechercheESPT condamne fermement cette nouvelle baisse programmée du nombre d’agents permanents***

 Le Sgen-CFDT Recherche EPST

*voir demande de revalorisation du régime indemnitaire chercheur

**  En 12 ans, entre 31/12/2005 et 31/12/2017 (chiffres bilan social 2005 et BS 2017) il y a eu une baisse de 1 605 emplois permanents au CNRS : 498 emplois chercheurs permanents (11 677 chercheurs en 2005, 11 179 chercheurs en 2017) et 1 107 emplois IT permanents  (14 456 IT en 2005, 13 349 IT en 2017).

Le nombre de départs définitifs du CNRS prévus à partir de 2019 est de l’ordre de 370 IT et 270 chercheurs (nombre de départs définitifs moyenné entre 2019 et 2023) ; le plan de recrutement de la direction du CNRS (310 IT-250 chercheurs) conduit donc à une baisse, sur 4 ans, de 240 IT et 80 chercheurs, soit 320 emplois permanents !

***voir déclaration 

 

L’emploi scientifique au CNRS s’engage vers un décrochage inédit

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Lors du Comité technique du CNRS du 27 novembre l’avis suivant a été voté à l’unanimité des représentants syndicaux :

Le budget du CNRS stagne depuis plus de dix ans, avec pour conséquence la suppression de 1 581 postes de titulaires entre 2005 et 2017, soit une réduction de 6% des effectifs de titulaires au CNRS depuis 2005. Avec la Loi de programmation des finances publiques 2018–2022 qui pérennise cette contrainte budgétaire sur le CNRS, le président du CNRS annonce un recrutement de titulaires pour les quatre prochaines années à hauteur de 250 chercheurs et 310 ingénieurs et techniciens par an. Ce niveau de recrutements impliquera la suppression d’environ 340 postes de titulaires au CNRS d’ici 2022 (qui s’ajouteraient aux 1 581 déjà supprimés depuis 2005). Avec cette trajectoire, le CNRS et la recherche publique en France amorcent un décrochage inédit qui met en danger leurs capacités à mettre en œuvre leur principale mission : le développement de la recherche de base et le progrès des connaissances.

Le Comité technique du CNRS demande un plan pluriannuel pour l’emploi scientifique en France avec la création de 6 000 postes de titulaires (enseignant-chercheur, chercheur, ingénieur, technicien, bibliothécaire) par an pendant dix ans dans l’enseignement supérieur et la recherche pour atteindre l’objectif de 3% du produit intérieur brut (PIB) de dépenses de recherche et développement (R&D).

Au minimum, le Comité technique du CNRS demande que le nombre de recrutements au CNRS s’élève à 365 chercheur·e·s et 508 ingénieur·e·s et technicien·ne·s par an pour revenir à un CNRS dans ses dimensions du début des années 2000.

Pour un retour possible des agents à l’Inist après une mission « découverte » ou « pérennisable » !

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Pour un retour possible des agents à l’Inist après une mission « découverte » ou « pérennisable » ! 

La Direction du CNRS a mis en place un protocole permettant le redéploiement du personnel des fonctions support de l’Inist n’ayant plus de fonction dans la réorganisation de l’Institut. Ce protocole non statutaire, décrit dans les fiches de mission de type « découverte » et de type « pérennisable », comporte une clause de non-retour à l’Inist pour les agents concernés.

Le  Sgen-CFDT RechercheEPST a proposé des amendements au contenu de ces fiches, demandant qu’un agent puisse, s’il le souhaite, retourner dans son unité d’origine au terme de la mission, si celle-ci ne conduit pas à son intégration dans la structure d’accueil.

Présentés au Comité Technique du CNRS du 4 juillet 2018 et soutenus par d’autres organisations syndicales, ces amendements n’ont pas fait l’objet d’un vote, la Direction l’ayant refusé (les fiches mission ont été simplement présentées et non sanctionnées par un vote).

Toutefois, lors de ce CT, il a été dit oralement par la direction que l’amendement concernant la fiche « mission découverte » devrait être pris en compte mais pas celui de la fiche « mission pérennisable ».

Nous attendons le retour de ces fiches actualisées, comptant fermement y trouver l’expression de nos amendements.

Le Sgen-CFDT Recherche EPST réitérera sa proposition afin que la possibilité de retour à l’Inist soit également envisageable dans le cas des missions « pérennisables ».

Un rejet complet de ces amendements reviendrait à dire que la Direction du CNRS ne prend pas en compte la situation particulièrement anxiogène qu’elle a elle-même générée vis-à-vis des agents de l’Inist.

Glossaire des sigles et acronymes : https://epst-sgen-cfdt.org/?p=2393

Déclaration sur la nouvelle indemnité des informaticiens (IRI) au Comité Technique du CNRS

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Si le Sgen-CFDT se réjouit de la reconnaissance de la spécialité des informaticiens, il regrette que :
– Seuls le Sgen-CFDT et le SNPTES  aient voté pour,
– Que cette indemnité soit réservée aux nouveaux recrutés et aux mobilités.

Déclaration Sgen-CFDT Recherche EPST  – CT CNRS du 04/07/18 :

Aujourd’hui, avec la création d’une nouvelle indemnité pour les informaticiens, nous sommes à un tournant de l’application du RIFSEEP au CNRS.

  • L’occasion de reconnaitre les spécialités, celles des informaticiens et d’autres dans le futur,
  • L’occasion de moderniser les mécanismes indemnitaires et de sortir d’un immobilisme qui a trop duré,
  • Cela aurait pu être l’occasion de revenir à l’esprit du RIFSEEP, avec des primes basées sur les fonctions occupées et non suivant le corps/grade
  • Cela aurait pu être l’occasion d’apporter de la simplicité et de la transparence dans l’attribution des primes, également voulu par le RIFSEEP
  • Enfin l’occasion d’homogénéiser les mécanismes avec d’autres établissement comme INRIA (ou l’INSERM)

Et même si la décision que vous nous présentez rattrape en partie les inégalités générées par le passage au RIFSEEP, la simplification ou l’égalité n’y est pas.

Nous proposons donc au CNRS de modifier cette décision et d’appliquer un mécanisme similaire à celui mis en place à INRIA : Une prime annuelle d’un montant unique quel que soit le corps ou emploi type pour l’ensemble des agents de la BAP E.

Le CNRS, de par sa taille et son influence, doit montrer l’exemple pour la mise en place de cette indemnité, comme il l’a déjà fait pour le télétravail ou récemment pour le PPCR et le corps des AI.

 

Le mécanisme d’attribution étant complexe, nous vous invitons à lire notre résumé « Indemnité pour les informaticiens au CNRS – Qui touche quoi ? »

Déclaration commune des Organisations Syndicales du CNRS sur le maintien du CT et du CHSCT au CNRS

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Déclaration commune des Organisations Syndicales du CNRS
sur le maintien du CT et du CHSCT au CNRS
CT du CNRS du 31 mai 2018

Le comité technique du CNRS, réuni le 31 mai 2018, a pris connaissance des propositions du gouvernement dans le cadre du chantier « dialogue social » des réformes de la Fonction Publique Actions Publiques 2022, notamment des projets de fusion des instances représentatives des personnels, Comités Techniques – CT- et Comités d’Hygiène Sécurité Conditions de Travail – CHSCT.

Le comité technique du CNRS déclare être attaché au maintien, à l’amélioration, voire au renforcement, du rôle spécifique du Comité Technique et du CHSCT du CNRS. En effet, nous considérons comme un atout pour analyser, échanger et apporter des réponses constructives, le fait d’avoir deux instances distinctes, ayant pour compétence de travailler sur des enjeux spécifiques clairement identifiés. Dans les organismes de recherche tel que le CNRS où toutes les problématiques d’hygiène et de sécurité que l’on peut trouver dans le milieu du travail sont rassemblées, la présence d’une instance CHSCT est cruciale. Le retour impromptu et inopiné à une instance unique au CNRS aurait comme conséquence d’affaiblir et de diluer le travail à mener sur des thématiques très différentes et dont l’importance justifie une approche et des moyens qui ne sauraient être édulcorés.

Le comité technique du CNRS affirme également l’importance du maintien des CHSCT spéciaux par Délégation régionale du CNRS qui travaillent au plus près des personnels et de l’administration déconcentrée.

 

Comité Technique CNRS : Déclaration sur le télétravail – CT du 31 mai

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Déclaration sur le télétravail
Comité Technique CNRS du 31 mai

IMPORTANT : Le télétravail est possible au CNRS depuis Octobre 2018.
Retrouvez toutes les réponses à vos questions sur le télétravail sur notre page Questions/Réponses sur le télétravail au CNRS

Le SGEN CFDT Recherche EPST se réjouit des nouvelles propositions du CNRS sur le télétravail qui, au travers de simples recommandations et préconisations aux directeurs d’unité, respecte le décret et l’arrêté portant son application.

Nous demandons à la direction de l’établissement que la communication qu’elle réalisera précise bien qu’il s’agit de recommandations et non pas de contraintes.

Notre syndicat demande également à la direction du CNRS de prendre en compte les préconisations  des représentants du personnel du CCHSCT, notamment celles concernant les équipements à disposition des agents ou celles concernant l’organisation des unités.

Le Télétravail est une avancée sociale et le CNRS se doit de mettre tout en place pour améliorer la qualité de vie au travail de ses agents.

Le SGEN CFDT Recherche EPST s’en assurera.

 

Retrouvez nos articles sur le télétravail sur notre site web : https://epst-sgen-cfdt.org/?tag=teletravail