Conditions travail

Devoir de réserve, discrétion professionnelle, secret professionnel

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Devoir de réserve, discrétion professionnelle, secret professionnel sont trois notions à connaître car elles s’imposent à tous les fonctionnaires.

Devoir de réserve

Défini par la jurisprudence, il est ouvert aux interprétations du juge administratif, d’application plus stricte à mesure qu’un agent est haut placé dans la hiérarchie.
Le Conseil d’ État a bâti son argumentaire jurisprudentiel en liant le devoir de réserve à la fois au respect de la hiérarchie et à celui de la neutralité du service public. Sans être une terrible épée de Damoclès au dessus de la tête de chaque fonctionnaire, le principe est que tout fonctionnaire ou agent non titulaire doit faire preuve de réserve et de mesure dans l’expression écrite ou orale de ses opinions personnelles.

Cette obligation ne concerne pas le contenu des opinions mais leur mode d’expression. Elle s’applique pendant et hors du temps de service : le manquement au devoir de réserve est apprécié au cas par cas. Ce devoir s’applique plus ou moins rigoureusement selon :

-la place de l’agent dans la hiérarchie,

-les circonstances dans lesquelles un agent s’est exprimé : un responsable syndical agissant dans le cadre de son mandat bénéficie de plus de liberté ;

-la publicité donnée aux propos : dans un journal local ou  un important média national ;

-et les formes d’expression si l’agent a utilisé ou non des termes injurieux ou outranciers. De ce fait, une expression sur les réseaux sociaux qui disposent maintenant d’une large audience doit être mesurée si le fonctionnaire fait état de sa qualité dans son profil.

Secret professionnel, discrétion professionnelle.

L’article 26 de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 (référencée ci-dessous) portant droits et obligations des fonctionnaires fixe les règles du secret professionnel et de la discrétion professionnelle.

Secret professionnel

L’agent est tenu au secret professionnel. Cette obligation s’applique aux informations relatives à la santé, au comportement, à la situation d’un usager, et ne peut être levé que sur autorisation de la personne concernée.
En dehors des trois cas où la levée du secret professionnel est obligatoire (protection des personnes, protection de la santé publique, protection de l’ordre public) elle est punie d’un an de prison et de 15 000 euros d’amende.

Discrétion professionnelle

De façon générale, un agent public ne doit pas divulguer les informations relatives au fonctionnement de son administration. Cette obligation de discrétion concerne tous les documents non communicables aux usagers. Elle ne peut être levée que par décision expresse de l’autorité hiérarchique. La discrétion professionnelle s’applique aux responsables syndicaux.

Voir ici la Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Loi dite loi Le Pors. Version consolidée au 18 janvier 2019

article de Sgenplus.cfdt.fr

Revalorisation des jours CET monétisés pour 2019

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Revalorisation des jours CET monétisés pour 2019

Le seuil de 20 jours permettant à l’agent de monétiser ses jours épargnés est abaissé à 15.

L’indemnisation par jour épargné, est porté pour la catégorie A de 125 € à 135 €, pour la catégorie B de de 80 € à 90 € et pour la catégorie C de 65 € à 75 €; à compter du 1er janvier 2019.

Pour l’État, l’arrêté du 28 novembre 2018 est paru le 1er décembre au JO, ces dispositions s’appliquent en principe aux trois versants.

Portabilité du CET dans la fonction publique

Depuis la publication du décret 2018-1305 du 27 décembre 2018, les droits d’un agent lui resteront acquis quels que soient ses choix de mobilité à l’intérieur de la Fonction publique (mutation, détachement, intégration directe). Jusqu’à présent, un agent qui changeait de versant dans la Fonction publique perdait le bénéfice des droits à congés précédemment ouverts sur son CET, ou bien ils étaient « gelés » jusqu’à son retour dans son établissement, sa collectivité ou son administration d’origine.
Cette revendication était portée de longue date par la CFDT, d’autant plus que l’absence de portabilité du CET constituait un des freins à la mobilité dans la fonction publique.
Et maintenant ? La CFDT veut aller plus loin en revendiquant la création d’une « banque des temps », intégrée dans le compte personnel d’activité (CPA) pour tous les agents. Elle permettrait par exemple d’épargner du temps à certains moment de sa carrière professionnelle, pour le « consommer » à d’autres.

A lire ici les revendications de la CFDT (janvier 2019)

Élections professionnelles 2018 à l’Inserm : à quoi cela sert de voter ?

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    Élections professionnelles 2018
CAP, CCP, CT Inserm, CT du MESRi
          A quoi cela sert de voter ?

La mobilisation de la CFDT et du Sgen a permis d’obtenir de réels progrès pour les carrières,
les rémunérations et les conditions de travail :

  • la CFDT a négocié et signé le protocole PPCR qui a permis une amélioration des carrières
  • le Sgen-CFDT a vu dans le Rifseep, qui a permis une première augmentation des primes,
    le prérequis incontournable pour obtenir l’alignement avec un régime indemnitaire plus favorable
    (enseignement supérieur puis administrations type éducation nationale)
  • le Sgen-CFDT a revendiqué très tôt la mise en œuvre du télétravail prochainement mis en place
    à l’Inserm dans les conditions obtenues par la CFDT au niveau ministériel

Si vous n’êtes pas convaincus de ces avancées,demandez-vous ce que les organisations
qui ne les ont pas approuvées ou qui les combattent encore ont obtenu ?

Mais il reste encore beaucoup à mettre en œuvre pour les consolider et les prolonger.

Vous pouvez y participer en nous rejoignant ou en nous soutenant par votre vote !

Le Sgen-CFDT RechercheEPST

Carrières
Obtenu A obtenir A améliorer
fusion des grades  ATR2/ATR ATR/ATRP2/ATRP1
ATR1/ATRP2  TCN/TCS
IE1/IEHC  AI/IECN
CR2/CR1  IR2/IR1
DR2/DR1
fluidification des carrières ATR, T, AI, IE,          IRHC, CR Augmentation du nombre de promotions
carrière complète sur au moins deux grades dans le PPCR doit  être effectif pour tous les agents
augmentation du nombre d’échelons  en 2017 : AI, IRHC, DR2, CRHC, IECN CRHC, TCN, TCS, DR1, IR2
en 2020 : IEHC
en 2021 : ATR
Rémunérations
Obtenu A obtenir A améliorer
primes suivant les fonctions pour les ingénieurs et les techniciens pour tous!
prime spécialistes   Inria Etendre à toutes les spécialités CNRS, Inserm
alignement vers le haut du niveau des primes (IT) avec les ITRF  Inria CNRS, Inserm
suppression du jour de carence !
et compensation de la hausse de la CSG 
revalorisation prime chercheur  !
revalorisation grille indiciaire  ATR, T, AI, IE, IR, CR, DR à poursuivre
Rattrapage du pouvoir d’achat et dégel du point d’indice  !
transfert prime points pour la catégorie C  4 points en 2017 à poursuivre en 2020 et après
transfert prime points pour la catégorie B  6 points en 2016
transfert prime points pour la catégorie A  4 points en 2017
5 points en 2019
Conditions de travail
Obtenu A obtenir A améliorer
participation employeurs publics aux mutuelles  Inria CNRS, Inserm Inria
télétravail  CNRS Inserm Inria
baromètre social  Inria CNRS, Inserm
indemnité vélo   en 2020

Votez et faites voter Sgen-CFDT dès réception du matériel de vote
pour les élections aux CTEP – CAP – CCP Inserm et au CTMESRi

Pour la mise en place d’un baromètre social dans les EPST

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Pour la mise en place d’un baromètre social dans les EPST

Le Sgen-CFDT Recherche EPST demande la mise en place, par les directions des EPST, d’une enquête récurrente* portant sur la qualité de vie au travail auprès de tous les agents exerçant dans les unités propres ou associées du CNRS et de l’Inserm, comme cela a été fait chez Inria**.

La grande enquête « Parlons travail » réalisée fin 2016 par la CFDT montre la nécessité d’un suivi de l’évolution du climat social : restructurations, délocalisations, mutualisations et regroupement de services, discrimination, formation, santé au travail, recherche de financement, télétravail et déconnexion, changements d’outil, évolutions de carrière, précarité, régimes indemnitaires, évolution du management, développement des pratiques collaboratives, droit à l’articulation des temps vie privée/vie professionnelle, … autant de thèmes qui sont de vrais sujets et qui méritent d’être abordés sereinement.

La QVT est un sujet enfin d’actualité auprès des directions des ESPT. Nous voulons aller jusqu’au bout et faire les choses bien !

Réfléchissons ensembles aux solutions à apporter pour une meilleure qualité de vie au travail !

*Le baromètre social mesure l’évolution de la qualité de vie au travail en donnant la parole à tous les agents qui le souhaitent par le biais d’enquêtes réalisées tous les 2 à 3 ans. Chacun a ainsi la possibilité d’exprimer de manière anonyme sa perception de l’ambiance générale, des conditions et de l’organisation du travail, de la qualité de vie au travail, de leurs relations avec leur hiérarchie et leurs collègues, de la formation, et de l’évolution de carrière. Tous les agents permanents ou sous contrat CDD ou CDI, rémunérés par l’établissement ou non, quel que soit le statut : chercheur, ingénieur, technicien, doctorant peuvent participer.

**La direction d’Inria a mis en place ce baromètre social : le premier questionnaire a été réalisé en 2015 et le second en 2017. Un nouveau questionnaire est prévu fin 2019.

 

Pour un retour possible des agents à l’Inist après une mission « découverte » ou « pérennisable » !

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Pour un retour possible des agents à l’Inist après une mission « découverte » ou « pérennisable » ! 

La Direction du CNRS a mis en place un protocole permettant le redéploiement du personnel des fonctions support de l’Inist n’ayant plus de fonction dans la réorganisation de l’Institut. Ce protocole non statutaire, décrit dans les fiches de mission de type « découverte » et de type « pérennisable », comporte une clause de non-retour à l’Inist pour les agents concernés.

Le  Sgen-CFDT RechercheEPST a proposé des amendements au contenu de ces fiches, demandant qu’un agent puisse, s’il le souhaite, retourner dans son unité d’origine au terme de la mission, si celle-ci ne conduit pas à son intégration dans la structure d’accueil.

Présentés au Comité Technique du CNRS du 4 juillet 2018 et soutenus par d’autres organisations syndicales, ces amendements n’ont pas fait l’objet d’un vote, la Direction l’ayant refusé (les fiches mission ont été simplement présentées et non sanctionnées par un vote).

Toutefois, lors de ce CT, il a été dit oralement par la direction que l’amendement concernant la fiche « mission découverte » devrait être pris en compte mais pas celui de la fiche « mission pérennisable ».

Nous attendons le retour de ces fiches actualisées, comptant fermement y trouver l’expression de nos amendements.

Le Sgen-CFDT Recherche EPST réitérera sa proposition afin que la possibilité de retour à l’Inist soit également envisageable dans le cas des missions « pérennisables ».

Un rejet complet de ces amendements reviendrait à dire que la Direction du CNRS ne prend pas en compte la situation particulièrement anxiogène qu’elle a elle-même générée vis-à-vis des agents de l’Inist.

Glossaire des sigles et acronymes : https://epst-sgen-cfdt.org/?p=2393

Le jour de carence

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Le jour de carence

Publié le 07/03/2018
Par CFDT-Fonctions publiques

Le gouvernement a décidé de rétablir un délai de carence d’une journée en cas de congé maladie des agents publics à compter du 1er janvier 2018. Cette disposition a été votée dans le cadre de la loi de finances pour 2018. La circulaire d’application est datée du 15 février 2018.

Le délai de carence d’une journée est applicable à compter du 1er janvier 2018 à tous les congés de maladie sauf dans les situations expressément prévues par la loi. La circulaire de la Fonction publique est datée du 15 février. Elle n’est pas très différente de celle publiée en 2012 lors de la première application du jour de carence, disposition abrogée en 2014.

Personnes concernées

Tous les agents publics : fonctionnaires, titulaires, stagiaires ou élèves, agents contractuels de droit public, magistrats, personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospitaliers de droit public, ouvriers d’État, enseignants des établissements privés sous contrat, militaires…

Le jour de carence ne s’applique pas :

  • Aux congés de maternité, aux deux congés supplémentaires liés à un état pathologique résultant de la grossesse ou des suites de couches
  • Lorsque la maladie provient de blessures ou d’une maladie contractées ou aggravées en accomplissant un acte de dévouement ou en exposant ses jours pour sauver la vie d’une ou plusieurs personnes
  • Lorsque la reprise du travail entre deux congés de maladie accordés au titre de la même cause n’a pas excédé 48 heures
  • Pour invalidité temporaire imputable au service, pour accident de service ou accident du travail et maladie professionnelle, au congé de longue maladie, au congé de longue durée et au congé de grave maladie
  • Aux congés de maladie accordés postérieurement à un premier congé de maladie au titre d’une même affection de longue durée pour une période de trois ans à compter de ce premier congé de maladie.

Modalités de retenue sur la rémunération

Le jour de carence s’applique à la date du premier jour à compter duquel l’absence de l’agent à son travail est justifiée par un avis de travail établi par un médecin. Lorsque l’arrêt de travail est établi le même jour que celui où l’agent a travaillé, puis s’est rendu chez son médecin traitant, le délai de carence ne s’applique que le premier jour suivant l’absence au travail réellement constatée.

La circulaire précise que le premier jour de congé maladie faisant l’objet d’une retenue sur la rémunération ne peut en aucun cas être compensé par un jour d’autorisation d’absence, un jour de congé ou de RTT.

La rémunération qui ne sera pas versée pour ce jour de carence comprend le traitement brut, la NBI, l’indemnité de résidence et les primes et indemnités liées à l’exercice des fonctions (IAT, IFTS, Rifseep, etc.).

En revanche, sont exclues le SFT, les primes ou indemnités représentatives de frais, celles liées au changement de résidence, primo affectation, mobilité géographique, restructurations, organisation du travail, aux avantages en nature, au remboursement des abonnements pour le trajet domicile travail, etc.

Le délai de carence faisant partie du congé de maladie, sa mise en œuvre n’interrompt pas la position d’activité. Ce jour est considéré comme du temps de travail effectif tant pour la carrière que pour la retraite.

Pour plus de détails : consultez la circulaire du 15 février 2018 (NOR : CPAF1802864C).

Pour mémoire : la circulaire du 24 février 2012 (NOR MFPF1205478C)

Nota : la CFDT Fonctions publiques s’est opposée au rétablissement du jour de carence (voir communiqué de presse) :

La CFDT appelle de ses vœux à un véritable dialogue social, y compris de proximité, pour prévenir les absences. Et elle souhaite que, comme en 2013, le Gouvernement renonce au jour de carence, mesure inefficace et hors-sujet.

À l’occasion de la présentation ce mardi 16 janvier 2018 aux organisations syndicales de la Fonction publique de la circulaire d’application au 1er janvier 2018 d’un jour de carence, la CFDT a rappelé son opposition à cette disposition figurant dans la loi de finances pour 2018.

Sous prétexte d’équité avec les salariés du privé et de lutte contre l’absentéisme, le gouvernement a choisi de pénaliser financièrement l’ensemble des agents publics sans pour autant responsabiliser les employeurs publics en matière d’organisation du travail et de santé au travail.

La mesure est injuste car pour une majorité de salariés du secteur privé, les employeurs compensent la perte financière due aux jours de carence. Elle est inefficace car, comme l’a montré l’enquête de l’Insee de novembre 2017, le précédent jour de carence a réduit le nombre d’arrêts courts, mais les absences pour maladie ont été plus longues.

Le rétablissement du jour de carence permettra des économies budgétaires, c’est l’objectif essentiel, mais il s’agit d’une gestion à courte vue, puisqu’en réalité les absences ne diminueront pas.

Mardi 12 septembre : pour l’emploi, pour nos droits, pour nos salaires, agissons !

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Pour le budget de nos organismes, pour l’emploi, pour nos salaires, nos CHSCT… manifestons-nous demain :

Mardi 12 septembre 2017

A Paris, départ à 14h00

Défilé de la Place de la Bastille à la Place d’Italie

 

 

 

 

 

 

 

appel intersyndical-12092017-1

Nouveau Blog RH du CNRS

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Ce blog est animé par la DRH du CNRS. C’est un canal de communication direct avec les agents du CNRS, des laboratoires de recherche, des délégations régionales et du siège. Il se tourne aussi vers ceux qui souhaitent mieux connaître le CNRS et futurs collaborateurs ou partenaires.

Voir le Blog

Protégé : Compte rendu CHSCT Inserm du 14 avril 2016

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Réunion Élu-e-s Sgen en CHSCT et CSHSCT CNRS & Inserm

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Le Sgen-CFDT Recherche EPST a des dizaines de représentant-e-s dans la plupart des délégation régionales – DR – au CNRS et à l’Inserm.

Après une première réunion “Inserm” en janvier 2016, leurs “délégués” se réunissent ce mardi 05 avril pour faire un premier bilan et un partage d’expérience après un an de fonctionnement des CHSCT nationaux et des CSHSCT rattachés aux DR.

Après un rappel des droits et du rôle du CHSCT ministériel fait par Gilbert Heitz et Cyril Chacon – secrétaire du CHSCT MESR – , Nicole Lompré et Régis Bobe dressent le tableau des actions au CNRS et à l’Inserm. Ce sera ensuite un bilan par DR et par organisme.

Nos représentant-e-s sont habilité-e-s à vous répondre en matière du rôle et des attributions des CHSCT, sur les conditions de travail, la santé au travail…

Sgen-CFDT Recherche EPST, des choix, des actes !20160405_101815 20160405_101839 20160405_101849