TEXTES ADOPTÉS PAR LE CNESER – MANDATURE 2015-2019

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Recueil édité par les syndicats de l’enseignement supérieur et de la recherche représentés au CNESER : FERC Sup CGT, FO-ESR, SGEN-CFDT, SNASUB-FSU, SNCS-FSU, SNESup-FSU, SNIRSCGC, SNPTES, SNTRS-CGT, Sud Recherche EPST, UNSA, SUD Education Textes préparés par la commission d’étude spécialisée* du CNESER « Financement de l’enseignement supérieur et de la recherche publics, hors du budget de la MIRES » et adoptés par le CNESER.

1 – Les financements publics de l’enseignement supérieur et de la recherche ; Adopté par le CNESER le 18 septembre 2017 (44 pour, 7 contre, 2 abstentions).
2 – Programme d’Investissements d’Avenir : une analyse et des recommandations du CNESER ; Adopté par le CNESER le 9 juillet 2018 (52 pour, 0 contre, 2 abstentions).
3 – Crédit d’impôt recherche et aide publique à la recherche des entreprises : Analyse et  recommandations du CNESER ; Adopté par le CNESER le 16 avril 2019 (25 pour, 0 contre, 0 abstention).
4 – Financement de la recherche publique par appels à projets : analyse et recommandations du CNESER ; Adopté par le CNESER le 11 juin 2019 (44 pour, 0 contre, 0 abstention).

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