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CPAT et commissions de réforme Inserm
A 10h00 Réunion de formation des élu.e.s CAP aux commissions de réformes et des mandatés à la CPAT (voir représentants Sgen-CFDT Recherche EPST sur le
Inserm CPAT
Commission Paritaire pour les Accidents du Travail (non titulaires) 2 dossiers en examen.
Inserm CPAT 07 juin 2019
Ordre du jour : Examen des dossiers d’agents non titulaires, accident de service, de trajet, maladie professionnelle, imputabilité, taux d’IPP, indemnité en capital, rente,.. Cette