Elections au CoNRS : Le calendrier

Posted on Updated on

https://epst-sgen-cfdt.org/wp-content/uploads/2021/01/Calendrier-Elections-CoNRS-Mandature-2021-2026.pdf

Calendrier (voir aussi ici):

Collège A1 A2 B1 B2 :

  • A1 : les directeurs de recherche du CNRS.
  • A2 : les professeurs des universités, directeurs de recherche et équivalents, hors CNRS.
  • B1 : les chargés de recherche du CNRS.
  • B2 : les maîtres de conférences, chargés de recherche et équivalents, hors CNRS.

scrutin en deux tours  :

  • Premier tour : du 14 au 24 mai 2021 pour le
  • Deuxième tour : du 21 au 28 juin 2021

Collège C (ingénieurs et techniciens du CNRS et équivalents) :

scrutin à tour unique du 21 au 28 juin 2021

Sont électeurs : (voir  ici)

Les personnels du CNRS :

Les personnels régis par les décrets n° 84-1185 du 27/12/1984, n°85-1461 et n° 85-1462 du 30/12/1985 Inscrits par le secrétariat exécutif de la commission électorale spécialisée
Les chercheurs, ingénieurs, personnels administratifs et techniques contractuels du CNRS régis par les décrets n° 80-31 du 17/01/1980 et n° 59-1405 du 08/12/1959

Les personnels fonctionnaires accueillis en détachement au CNRS

Les agents recrutés sur contrat à durée indéterminée par le CNRS

Inscrits par le secrétariat exécutif de la commission électorale spécialisée

Les agents recrutés sur contrat à durée déterminée par le CNRS de façon continue depuis au moins une année à la date du scrutin

Les personnels extérieurs au CNRS, affectés dans une unité de recherche ou de service propre ou associée au CNRS :

Les fonctionnaires Inscrits par le secrétariat exécutif de la commission électorale spécialisée
Les personnels  non titulaires d’organismes publics (CDD – CDI) justifiant d’une année de présence continue dans l’unité à la date du scrutin Inscrits par le secrétariat exécutif de la commission électorale spécialisée
Les personnels d’organismes privés justifiant d’une année de présence continue dans l’unité à la date du scrutin Inscrits par le secrétariat exécutif de la commission électorale spécialisée

Les autres personnels extérieurs au CNRS : 

Les personnels chercheurs ayant une activité de recherche au sein d’organismes publics ou reconnus d’utilité publique ayant une mission de recherche Inscrits sur leur demande
Les personnalités compétentes dans le domaine de la recherche industrielle dont le nombre sera au plus égal à 10 % du nombre des personnes des catégories ci-dessus. Inscrits par le Président du CNRS

Ne sont pas électeurs les personnes placées dans l’une des positions ou congés suivants

  • disponibilité, hors cadres,
  • congés sans rémunération, de fin d’activité, de longue ou grave maladie, de longue durée
  • les personnels recrutées en application de l’article L 412-2 du code de la recherche
  • les personnels de l’enseignement du second degré

Les électeurs inscrits par le secrétariat exécutif de la commission électorale spécialisée (Cadhoc) peuvent vérifier leur inscription, leur section et leur collège de vote pendant les périodes de révision ou de réclamation prévues au calendrier électoral et le cas échéant faire une demande de rectification au moyen du formulaire de réclamation en ligne.

Les personnes qui souhaitent participer au scrutin, peuvent demander leur inscripion pendant la période d’inscription au moyen du formulaire en ligne. Les demandes de rectification ou d’inscription sont validées par la commission électorale spécialisée.

Eligibilité :

Tout électeur est éligible dans la section et le collège dans lesquels il est inscrit sur la liste électorative définitive. Il ne peut être élu que par les électeurs de sa section et de son collège.

Aucun des membres, qu’ils soient élus ou nommés, ne  peut se voir confier plus de deux mandats consécutifs au sein du comité national, sauf si la durée de l’un des mandats est inférieure à un an.

toutes les infos ici

voir les textes (vote électronique …) sur le site du CNRS ICI

Print Friendly, PDF & Email